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P.L.U. approuvé le 21 juin 2018

Le Plan Local d'Urbanisme en vigueur a été approuvé par le conseil municipal le 21 juin 2018. 

Vous trouverez ci-après les documents approuvés :

SOMMAIRE DU P.L.U.

 

 

  • 2. P.A.D.D. (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
  • 3. O.A.P. (Orientations d'Aménagement et de Programmation)

 

  • 4. Documents graphiques

 

  • 5. Annexes

5.1.1 Annexes sanitaires

5.1.2 Eau potable

5.1.3 Eaux usées

5.1.4 Eaux pluviales

 

5.2 Les Servitudes d'Utilité Publique (S.U.P.)

5.3 Plan de Prévention des Risques Littoraux (P.P.R.L.)

5.4 Natura 2000

5.5 Sentiers P.D.I.P.R. (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée)

5.6. Permis de démolir

5.7 Archéologie 

6.1 Délibérations

 6.2 Bilan de la concertation

7. Avis, rapports et réponses

7.1 Avis des Personnes Publiques Associées (P.P.A.)

7.2 Enquête Publique

7.3 Réponse de la collectivité aux avis des P.P.A.

 

 

 

 

 

 

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